Procédé de modélisation de bâtiments à partir d'une image géoréférencée

Brevet européen · EP2549434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2549434
Numéro de demande
EP12177362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2012
Publié
23 janv. 2013
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 17/05 (2011.01)
G06K 9/00 (2006.01)
G06T 19/00 (2011.01)
Priorité
FR 1102288 22.07.2011
FR 1102289 22.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  8. 15 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 15.01.2019

1 entrée antérieure
  1. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Thales

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Louis, Christian

78141 VELIZY Cedex, FR

Barthelet, Edouard

78141 VELIZY Cedex, FR

Reynaud, Sébastien

78141 VELIZY Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.