Kernkraftwerk
Brevet européen · EP2549484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2549484
- Numéro de demande
- EP12175231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 15/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011158693 20.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
Kito, Kazuaki
Tokyo 100-8220, JP
Matsuura, Masayoshi
Ibaraki 317-0073, JP
Ando, Koji
Ibaraki 317-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.