PROCEDE DE FABRICATION D' UNE STRUCTURE ALLONGEE SOUPLE A EXTREMITE ORIENTABLE
Brevet européen · EP2549911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2549911
- Numéro de demande
- EP11710712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2011
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)
- Priorité
- FR 1052119 24.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001472 24.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/116961 29.09.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SZEWCZYK, Jérôme
F-95510 Vienne en Arthies, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.