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Brevet européen · EP2549931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2549931
- Numéro de demande
- EP11760205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2011
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61B 10/06 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61B 10/04 (2006.01)
- Priorité
- US 317036 P 24.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/029772 24.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/119817 29.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
JOHN, Keith, R.
Chardon OH 44024, US
SECREST, Dean
Concord Township OH 44077, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.