HEIZBARES SPRÜHSYSTEM
Brevet européen · EP2550109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2550109
- Numéro de demande
- EP11711461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2011
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 6 août 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010012538 23.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001441 23.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/116947 29.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
ZWERGER, Niko
88048 Friedrichshafen, DE
ULBRICH, Jens
88048 Friedrichshafen, DE
JELTSCH, Thomas
88048 Friedrichshafen, DE
GOEHRING, Alfred
88682 Salem, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.