BEHANDLUNG VON ORGANISCHEM ABFALL
Brevet européen · EP2550244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2550244
- Numéro de demande
- EP11759808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2011
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C05B 15/00 (2006.01)C02F 3/34 (2006.01)C05F 17/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 201004820 23.03.2010
- Demande PCT
- PCT/SG2011/000113 23.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/119112 29.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 16 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
Singapore 760435, SG
Singapore 160003, SG
Singapore 257718, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.