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Brevet européen · EP2550502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2550502
Numéro de demande
EP11710787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2011
Publié
30 janv. 2013
Délivré
11 mars 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 3/087 (2006.01)
F42D 1/10 (2006.01)
Priorité
EP 10157815 25.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/054635 25.03.2011
Publication PCT
WO2011/117394 29.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

MOSER, Peter

A-8700 Leoben, AT

BAUER, Florian

A-2340 Moedling, AT

FRIESENBICHLER, Walter

A-8712 Proleb, AT

FERTSCHEJ, Artur

A-8700 Leoben, AT

SCHATZER, Rudolf

A-8700 Leoben, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.