MOUVEMENT DE MONTRE

Brevet européen · EP2550565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2550565
Numéro de demande
EP11710302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2011
Publié
30 janv. 2013
Délivré
31 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 1/12 (2006.01)
G04B 33/06 (2006.01)
G04B 33/12 (2006.01)
Priorité
CH 4172010 22.03.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000416 01.03.2011
Publication PCT
WO2011/117695 29.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  6. 31 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DEHON, Nicolas

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.