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Brevet européen · EP2550879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2550879
- Numéro de demande
- EP10848417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 mars 2010
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24B 15/16 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A24D 1/22 (2020.01)A24D 3/17 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2010/055365 26.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/118024 29.09.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.06.2018
1 entrée antérieure
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
Tokyo 130-8603, JP
Tokyo 130-8603, JP
Tokyo 130-8603, JP
Tokyo 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.