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Brevet européen · EP2551042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2551042
Numéro de demande
EP11759146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
30 janv. 2013
Délivré
27 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23B 3/30 (2006.01)
B23B 21/00 (2006.01)
B23B 29/24 (2006.01)
Priorité
JP 2010070390 25.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/054449 28.02.2011
Publication PCT
WO2011/118338 29.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 18 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  6. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Citizen Machinery Co., Ltd.

4107-6 Oaza-Miyota Miyotamachi Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

TSUYUSAKI, Umeo

Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

AKIMOTO, Satoru

Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

SHINOHARA, Hiroshi

Kitasaku-gun, Nagano 389-0206,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.