Dispositif d'enroulement à commande manuelle d'un élément enroulable, tel qu'une bâche
Brevet européen · EP2551152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2551152
- Numéro de demande
- EP12177569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2012
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60P 7/08 (2006.01)B60J 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1102370 28.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
Thiriet, Isabelle
08000 Warcq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.