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Brevet européen · EP2551236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2551236
Numéro de demande
EP11759471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2011
Publié
30 janv. 2013
Délivré
13 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B66D 3/16 (2006.01)
B66B 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2010069912 25.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/057060 16.03.2011
Publication PCT
WO2011/118666 29.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 19.05.2015

  6. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Titulaire

Kito Corporation

2000, Tsuijiarai Showa-cho Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

ISHIKAWA, Kazumitsu

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.