SENSOR
Brevet européen · EP2551533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2551533
- Numéro de demande
- EP12171912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2012
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 9/02 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)F16M 11/12 (2006.01)F16B 43/02 (2006.01)G01V 8/00 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011050832 U 28.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
1 entrée antérieure
- 29 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Titulaire
73277 Owen/Teck, DE
Inventeur
73230 Kirchheim/Teck, DE
72805 Lichtenstein, DE
72639 Neuffen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.