Tastkopf

Brevet européen · EP2551631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2551631
Numéro de demande
EP12165389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2012
Publié
30 janv. 2013
Délivré
27 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01B 5/012 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011079738 25.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 8 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  3. 8 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  4. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

  8. 27 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Inventeur

Schopf, Reinhold

83308 Trostberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.