HERSTELLUNG SOLIDER KAPSELN MIT AROMEN

Brevet européen · EP2552233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552233
Numéro de demande
EP11716040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
14 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/035 (2006.01)
A23L 1/09 (2006.01)
A23L 1/22 (2006.01)
A23P 1/04 (2006.01)
B01J 13/02 (2006.01)
B01J 13/04 (2006.01)
Priorité
EP 10158818 31.03.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050975 09.03.2011
Publication PCT
WO2011/121468 06.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  6. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BOUQUERAND, Pierre-Etienne

CH-1211 Geneva 8

HAFNER, Valeria

CH-1211 Geneva 8

MEYER, François

CH-1211 Geneva 8

PARKER, Alan

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.