RAUCHARTIKEL MIT VARIABLER BELÜFTUNG
Brevet européen · EP2552260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2552260
- Numéro de demande
- EP11715872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 10250600 26.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001502 25.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/116976 29.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.