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Brevet européen · EP2552291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2552291
- Numéro de demande
- EP11763371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/08 (2006.01)A47J 43/044 (2006.01)F16H 1/28 (2006.01)//A47J 43/10 (2006.01)//F16H 19/00 (2006.01)//F16H 19/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010016322 01.04.2010DE 102010017099 26.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/030522 30.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/123530 06.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HARRIS, E. Mark
McHenry, IL 60050, US
KLOTZ, Markus
56357 Hainau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.