Körper aus Keramikmaterial

Brevet européen · EP2552379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552379
Numéro de demande
EP11708734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 6/02 (2006.01)
C04B 35/486 (2006.01)
Priorité
EP 10003578 31.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/001205 11.03.2011
Publication PCT
WO2011/120628 06.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.