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Brevet européen · EP2552543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552543
Numéro de demande
EP11763414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
23 sept. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 319629 P 31.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/030671 31.03.2011
Publication PCT
WO2011/123605 06.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Inventeur

HELLE, Kevin

Bartlett, Illinois 60103, US

REED, Jay

Elk Grove Village, Illinois 60007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.