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Brevet européen · EP2552566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2552566
- Numéro de demande
- EP11712808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)D04H 1/74 (2006.01)D04H 5/06 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)D06M 13/44 (2006.01)C09K 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010049425 23.10.2010DE 102010013373 30.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054749 28.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/124497 13.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
BENDJABALLAH, Salah
66119 Saarbrücken, DE
BECKER, Mathias
66119 Saarbrücken, DE
ALTMAYER, Jessica
66287 Göttelborn, DE
RÖSCH, Herbert
F-57600 Forbach, FR
BERNSTORFF, Olaf
58455 Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.