AUTOMATISIERTE SYSTEME UND VERFAHREN ZUR SORTIERUNG KLEINER OBJEKTE

Brevet européen · EP2552607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552607
Numéro de demande
EP11759871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B07C 5/342 (2006.01)
Priorité
US 317967 P 26.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/025847 23.02.2011
Publication PCT
WO2011/119281 29.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

DEPPERMANN, Kevin, L.

St. Charles, Missouri 63304, US

FINLEY, David, W

Crestwood, Missouri 63126, US

YANNAKAKIS, Elias, J.

Chesterfield, Missouri 63017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.