KLEMMMECHANISMUS UND -SYSTEM
Brevet européen · EP2552684 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2552684
- Numéro de demande
- EP11761882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 1/26 (2006.01)B30B 1/06 (2006.01)B30B 11/04 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)B29C 45/66 (2006.01)
- Priorité
- US 318729 P 29.03.2010
- Demande PCT
- PCT/CA2011/050161 29.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/120159 06.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
ECOB, Robert, Donald
Cambridge, Ontario N1R 5S2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.