PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN SYSTÈME DE CONTRÔLE D'ATTITUDE ET SYSTÈME DE CONTRÔLE D'ATTITUDE D'UN VÉHICULE SPATIAL

Brevet européen · EP2552782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552782
Numéro de demande
EP11710219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
14 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B64G 1/10 (2006.01)
B64G 1/28 (2006.01)
Priorité
FR 1052277 29.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/054721 28.03.2011
Publication PCT
WO2011/120916 06.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 25 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 3 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  5. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

51-61, Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, FR

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

LAGADEC, Kristen

F-12120 Centres, FR

ROCHE, Claire

F-31400 Toulouse, FR

SPERANDEI, Jean

F-31400 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.