PROCEDE DE FORMATION DE GOUTTES DANS UN CIRCUIT MICROFLUIDIQUE

Brevet européen · EP2552823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552823
Numéro de demande
EP11719305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B81B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1001298 30.03.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050677 28.03.2011
Publication PCT
WO2011/121220 06.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Polytechnique

9, Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR

Inventeur

BAROUD, Charles

75013 Paris, FR

DANGLA, Rémi

75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.