MELANGE FLUIDIFIANT POUR COMPOSITION HYDRAULIQUE
Brevet européen · EP2552850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2552850
- Numéro de demande
- EP11719311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 21 mai 2014
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 20/02 (2006.01)C04B 24/26 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 14/10 (2006.01)C04B 24/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1052501 02.04.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050694 29.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/121230 06.10.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
VILLARD, Emmanuel
F-42320 Saint-Christo-en-Jarez, FR
MOSQUET, Martin
F-38300 Bourgoin-Jallieu, FR
RINALDI, David
F-69003 Lyon, FR
NARANJO, Horacio
F-38200 Jardin, FR
LAYE, Jean-Michel
Chennai 60041, IN
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