FARBIGE POLYESTER
Brevet européen · EP2552994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2552994
- Numéro de demande
- EP11710136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/37 (2006.01)C08G 63/672 (2006.01)C08G 63/688 (2006.01)C08G 63/78 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010013135 27.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001456 23.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/120653 06.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Inventeur
MORSCHHAEUSER, Roman
55122 Mainz, DE
DUECKER, Barbara
55122 Mainz, DE
SCHOLZ, Hans Juergen
63755 Alzenau, DE
BECHTOLD, Uwe
60437 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.