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Brevet européen · EP2553067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2553067
- Numéro de demande
- EP11709713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C11D 1/62 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 319997 P 01.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054282 22.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/120836 06.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 mai 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Evonik Degussa GmbH, Rellinghauser Straße 1- 11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.05.2020
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Inventeur
63533 Mainhausen, DE
62638 Bad Soden Salmünster, DE
36396 Steinau an der Strasse, DE
63594 Hasselroth, DE
Chester, Virginia 23836, US
Maple Grove, MN 55311, US
Groveland, Illinois 61535, US
Chester, NJ 07930, US
47809 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.