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Brevet européen · EP2553233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2553233
Numéro de demande
EP11763446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
16 août 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 5/02 (2006.01)
B08B 7/02 (2006.01)
H01L 21/677 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
Priorité
US 319824 P 31.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/030756 31.03.2011
Publication PCT
WO2011/123663 06.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

ATS Automation Tooling Systems, Inc.

ATS Automation Tooling Systems Inc.

730 Fountain Street Building 2, Cambridge, Ontario N3H 4R7, CA

Inventeur

PAULMAN, Jason

Corvallis, Oregon 97330, US

SOHN, Raymond

Corvallis, Oregon 97330, US

SMITH, Bruce

Corvallis, Oregon 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.