VERSCHLIESSBARER BEHÄLTER
Brevet européen · EP2553297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2553297
- Numéro de demande
- EP10757033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2010
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16J 13/12 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010004262 U 29.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005581 11.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/120545 06.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 3 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Seehäusernstrasse 15, 6208 Oberkirch → Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 22.11.2018
2 entrées antérieures
- 24 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Seehäusernstrasse 15, 6208 Oberkirch
Publié dans Swissreg le 24.11.2016
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Titulaire
67360 Lingenfeld, DE
Inventeur
67360 Lingenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.