ROBINET À FERMETURE TEMPORISÉE
Brevet européen · EP2553301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2553301
- Numéro de demande
- EP11708512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16K 21/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1001205 26.03.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000037 27.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/117477 29.09.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 26 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
- 20 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
92120 Montrouge, FR
Inventeur
F-17132 Meschers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.