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Brevet européen · EP2553353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2553353
Numéro de demande
EP11711533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
10 oct. 2018
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010003462 30.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/054730 28.03.2011
Publication PCT
WO2011/124494 13.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 9 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

  3. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

BAM Deutschland AG

Mönchhaldenstrasse 26, 70191 Stuttgart, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

SIMON, Holger

72813 St. Johann, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.