INTERFEROMETRISCHE ENCODER-SYSTEME
Brevet européen · EP2553401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2553401
- Numéro de demande
- EP11766307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/38 (2006.01)G01D 5/26 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)H01L 21/027 (2006.01)
- Priorité
- US 422482 P 13.12.2010US 327983 P 26.04.2010US 319252 P 30.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/025039 16.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/126610 13.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
DECK, Leslie, L.
Middletown, Connecticut 06457, US
DE GROOT, Peter, J.
Middletown, Connecticut 06457, US
SCHROEDER, Michael
East Hampton, Connecticut 06424, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.