Dispositif de blocage pour roue dentée

Brevet européen · EP2553533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2553533
Numéro de demande
EP11714913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
31 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
30 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 15/00 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 15/12 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 10405072 01.04.2010
Demande PCT
PCT/CH2011/000067 31.03.2011
Publication PCT
WO2011/120180 06.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 22 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  7. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  8. 1 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

1 entrée antérieure
  1. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rolex S.A.

3-5-7, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

COLPO, Fabiano

CH-1004 Lausanne

HENEIN, Simon

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.