ELEKTRISCHES VERBINDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2553771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2553771
- Numéro de demande
- EP11716597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 13/62 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010028791 10.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057024 03.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/141328 17.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 17.11.2018
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
1 entrée antérieure
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
A-5201 Seekirchen, AT
84529 Tittmoning, DE
91052 Erlangen, DE
97209 Veitshöchheim, DE
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.