PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE TRANSMISSION DE FLUX MULTIMÉDIA
Brevet européen · EP2553888 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2553888
- Numéro de demande
- EP11719329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04L 12/701 (2013.01)H04L 12/801 (2013.01)H04L 12/721 (2013.01)H04L 12/725 (2013.01)H04L 12/911 (2013.01)H04L 12/54 (2013.01)
- Priorité
- FR 1001388 02.04.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050748 01.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/121260 06.10.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.11.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
DELATTRE, Michel
F-92704 Colombes Cedex, FR
BLANCHARD, Eric
F-92704 Colombes Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.