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Brevet européen · EP2554127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2554127
- Numéro de demande
- EP11765593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/068 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010081419 31.03.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/057941 30.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/125693 13.10.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
KAMEI, Toshiharu
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.