MEDIZINISCHER KLAMMERAPPARAT

Brevet européen · EP2554127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2554127
Numéro de demande
EP11765593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/068 (2006.01)
Priorité
JP 2010081419 31.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/057941 30.03.2011
Publication PCT
WO2011/125693 13.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

KAMEI, Toshiharu

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.