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Brevet européen · EP2554129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2554129
Numéro de demande
EP12752122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
6 févr. 2013
Délivré
23 oct. 2013
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 10/06 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
JP 2011046408 03.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/054776 27.02.2012
Publication PCT
WO2012/118011 07.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

SUZUKI Keita

Tokyo 151-0072, JP

SATO Masatoshi

Tokyo 151-0072, JP

YOKOTA Takuo

Tokyo 151-0072, JP

MOTOSUGI Shunsuke

Tokyo 151-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.