Bogenstanz- und/oder -prägestation mit druckluftbetätigtem Schließrahmen

Brevet européen · EP2554345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2554345
Numéro de demande
EP12175038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2012
Publié
6 févr. 2013
Délivré
20 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B26F 1/40 (2006.01)
B31B 1/16 (2006.01)
B26D 7/26 (2006.01)
B31B 1/88 (2006.01)
B31F 1/07 (2006.01)
B31B 1/20 (2006.01)
B26F 1/44 (2006.01)
Priorité
DE 102011109085 01.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Inventeur

Möhringer, Markus

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.