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Brevet européen · EP2554388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2554388
Numéro de demande
EP10848764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2010
Publié
6 févr. 2013
Délivré
9 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/12 (2006.01)
B41J 3/44 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
Priorité
CN 201010146775 01.04.2010
Demande PCT
PCT/CN2010/078696 12.11.2010
Publication PCT
WO2011/120306 06.10.2011
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Inventeur

YANG, Min

Huancui Zone Weihai, CN

DONG, Shuxun

Huancui Zone Weihai, CN

WANG, Chuntao

Huancui Zone Weihai, CN

JIANG, Tianxin

Huancui Zone Weihai, CN

TANG, Xiaojie

Huancui Zone Weihai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.