Citerne comportant une cloison encastrée
Brevet européen · EP2554493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2554493
- Numéro de demande
- EP12178697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2012
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 90/00 (2006.01)B65D 90/02 (2006.01)B65D 90/08 (2006.01)B65D 90/52 (2006.01)B60P 3/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1157023 01.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Inventeur
Magyar, Daniel
21000 Dijon, FR
Magyar, Laurent
75001 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.