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Brevet européen · EP2554504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2554504
- Numéro de demande
- EP12178386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2012
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 26 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65H 21/00 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)D04H 1/48 (2012.01)D04H 1/49 (2012.01)D04H 3/11 (2012.01)
- Priorité
- DE 202011103915 U 30.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 26 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
Parties
Inventeur
09456 Annaberg-Buchholz, DE
09427 Ehrenfriedersdorf, DE
09465 Sehmatal-Cranzahl, DE
01454 Radeberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.