POLYAMID-HARZ

Brevet européen · EP2554567 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2554567
Numéro de demande
EP11812363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Priorité
JP 2011119113 27.05.2011
JP 2011119107 27.05.2011
JP 2010168287 27.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/066549 21.07.2011
Publication PCT
WO2012/014772 02.02.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  6. 2 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.03.2017

  7. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.

Mitsubishi Gas Chemical Company, Inc.

5-2, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8324, JP

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

MITADERA Jun

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

KUROKAWA Masashi

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

HIROSE Shigeyuki

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

MATSUMOTO Nobuhiko

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.