Stützelement für ein Solarmodul

Brevet européen · EP2554925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2554925
Numéro de demande
EP12177838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2012
Publié
6 févr. 2013
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/52 (2006.01)
H01L 31/048 (2014.01)
F24J 2/46 (2006.01)
H01L 31/042 (2014.01)
Priorité
DE 202011050810 U 26.07.2011
DE 202011052032 U 18.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Inventeur

Münch, Mario

96369 Weißenbrunn, DE

Graß, Peter

95365 Rugendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.