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Brevet européen · EP2554982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2554982
Numéro de demande
EP11765650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
14 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
G01N 27/327 (2006.01)
G01N 27/416 (2006.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010081435 31.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/058030 30.03.2011
Publication PCT
WO2011/125750 13.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  2. 12 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 7 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    CCI CORPORATION, 12, Banch Shinhazama, Seki City, Gifu Prefecture 501-3923, Japon, Ultizyme International Ltd., 13-16, Minami 1-chome, Meguro-ku, Tokyo 152-0013, Japon → Ultizyme International Ltd., 13-16, Minami 1-chome, Meguro-ku, Tokyo 152-0013, Japon, CCI HOLDINGS INC., Seki City,, Gifu Prefecture 501-3923, Japon

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  7. 24 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 24.03.2015

  8. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Titulaire

Ultizyme International Ltd.

Tokyo 152-0013, JP

CCI HOLDINGS INC.

Gifu Prefecture 501-3923, JP

Mandataire

Kasche & Partner AG

c/o IPrime Rentsch Kaelin AG Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

NISHIWAKI, Naohide

Seki-shi Gifu 501-3923, JP

MIYAMOTO, Shoichi

Seki-shi Gifu 501-3923, JP

INAGAWA, Akitsugu

Seki-shi Gifu 501-3923, JP

MURASE, Hironobu

Seki-shi Gifu 501-3923, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.