ENTFERNBARE SCHMUCKFASSUNG

Brevet européen · EP2555646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2555646
Numéro de demande
EP10796519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
13 févr. 2013
Délivré
30 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44B 11/06 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Priorité
US 798503 05.04.2010
US 900523 08.10.2010
Demande PCT
PCT/US2010/058821 03.12.2010
Publication PCT
WO2011/126521 13.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 17 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2025

  3. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  4. 5 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  5. 30 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 30.08.2014

  6. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Babyak Holdings, LLC

8100 Sw 10 Street Suite 2000, Plantation, FL 33324, US

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

BABYAK, Josh

Plantation, FL 33324, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.