SITZELEMENT

Brevet européen · EP2555656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2555656
Numéro de demande
EP11720322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
19 mars 2014
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/12 (2006.01)
A47C 4/02 (2006.01)
Priorité
IT PD20100116 09.04.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/051260 24.03.2011
Publication PCT
WO2011/124999 13.10.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 27 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.05.2014

  4. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

ARPER S.P.A.

Arper S.p.A.

Via Lombardia, 16, 31050 Monastier di Treviso (Prov. of Treviso), IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

GORZA, Roberto

I-32032 Feltre, Belluno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.