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Brevet européen · EP2555676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2555676
Numéro de demande
EP10708087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2010
Publié
13 févr. 2013
Délivré
14 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/053 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
G04G 17/00 (2013.01)
A41D 20/00 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2010/000034 05.02.2010
Publication PCT
WO2011/094875 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 10 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 16 avr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Biovotion AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich → Biosigns Pte Ltd., 2 Venture Drive, #23-01 Vision Exchange, Singapore 608526, Singapour

    Publié dans Swissreg le 16.04.2020

  7. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

  8. 14 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.