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Brevet européen · EP2555693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2555693
Numéro de demande
EP11714888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
18 janv. 2017
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 18/18 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
US 417614 P 29.11.2010
US 320883 P 05.04.2010
Demande PCT
PCT/US2011/030855 01.04.2011
Publication PCT
WO2011/126928 13.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  3. 18 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.