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Brevet européen · EP2555704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2555704
- Numéro de demande
- EP11766842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2011
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G16H 50/30 (2018.01)G01N 33/50 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 322049 P 08.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/031832 08.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/127436 13.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 7 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Charlottesville, Virginia 22901, US
Victoria, British Columbia V9A 6Y3, CA
Cobble Hill, British Columbia V0R 1L4, CA
Victoria, British Columbia V8V 2J2, CA
Victoria, British Columbia V8V 2P6, CA
Charlottesville, Virginia 22903, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.