COMPOSITION DE CIMENT À USAGE DENTAIRE

Brevet européen · EP2555740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2555740
Numéro de demande
EP11718456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
A61K 6/02 (2006.01)
A61L 26/00 (2006.01)
A61K 6/06 (2006.01)
A61L 24/02 (2006.01)
Priorité
FR 1052631 07.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050764 05.04.2011
Publication PCT
WO2011/124841 13.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.10.2016

  6. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Septodont ou Septodont SAS ou Specialites Septodont

58 Rue du Pont de Créteil, 94100 Saint Maur des Fossés, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

RICHARD, Gilles

F-91560 Crosne, FR

MARIE, Olivier

F-91450 Soisy sur Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.